Conditions générales d’utilisation
Dernière mise à jour : 23 septembre 2026
Version provisoire : les champs entre crochets sont à compléter avant la mise en ligne.
Objet
Les présentes conditions encadrent l’utilisation du service Fuzain, édité par [RAISON SOCIALE], par les utilisateurs invités ou inscrits au sein d’une organisation cliente.
Accès au service
L’accès nécessite un compte personnel, authentifié par lien magique ou par un fournisseur d’identité. Chaque utilisateur est responsable de la confidentialité de ses accès.
Données fictives et métadonnées
Le service est conçu pour fonctionner avec des données fictives. L’utilisateur s’engage à ne pas importer de données personnelles ou métier réelles dans les maquettes.
Intelligence artificielle
Les propositions générées par l’IA sont des suggestions à relire et valider. Seules des métadonnées sont transmises aux modèles, via des fournisseurs sans rétention ni entraînement.
Responsabilité
[RAISON SOCIALE] met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et la sécurité du service, sans garantie d’absence d’interruption. Les conditions commerciales sont précisées dans le contrat de l’organisation cliente.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents de [VILLE DU TRIBUNAL].